Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANYULS ROUMANI DORE
Union de Producteurs

Numéro de dépôt :
962758
Date de dépôt :
22/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BANYULS ROUMANI DORE

Déposée le 22 juillet 1976 par Union de Producteurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BANYULS ROUMANI DORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Union de Producteurs domicilié(e) (union de coopératives agricoles), Mas Reig (Haut-Lieu du Terroir), Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales). - France.

La marque BANYULS ROUMANI DORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BANYULS ROUMANI DORE est expirée depuis le 22 juillet 1986.

Union de Producteurs a également déposé les autres marques suivantes : R E N O M M E E


Union de Producteurs - (union de coopératives agricoles), Mas Reig (Haut-Lieu du Terroir), Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Vins bénéficiant de l'appellation Banyuls contrôlee.